Localisation des dommages et débris lors d’un accident de la circulation : quelle valeur probante ?

En cas de contestation quant à la responsabilité à la suite d’un accident de la circulation, les déclarations des conducteurs ne suffisent pas toujours. La localisation des dommages sur les véhicules peut fournir des indications importantes sur le lieu de l’impact et sur le mécanisme de l’accident.

Ainsi, des dommages à l’avant d’un véhicule et sur le flanc de l’autre peuvent difficilement être compatibles avec certaines versions des faits. La localisation des dommages doit toujours être examinée avec les autres constatations, telles que les traces de freinage, la position finale des véhicules et les photographies prises sur les lieux de l’accident.

Les débris présents sur la chaussée peuvent également être importants. Le Tribunal de police d’Anvers a jugé que de petites pièces d’un véhicule qui se détachent lors du choc et restent sur place peuvent constituer une indication fiable du lieu de l’impact. Il en va différemment des fragments de verre, qui peuvent être projetés dans différentes directions lors de la collision. Pol. Anvers, 23 décembre 1988, Verkeersrecht 1989, 207.

En cas de responsabilité contestée, il est donc important de ne pas se limiter aux déclarations des conducteurs. Les dommages aux véhicules et l’emplacement des débris peuvent également constituer des éléments objectifs déterminants pour reconstituer l’accident.